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Marques déposées par monsieur HENRI Etienne
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DOMAINE DES VIALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIALLES
Monsieur HENRI Etienne

Numéro de dépôt :
1494029
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
04/03/1996

Présentation de la marque DOMAINE DES VIALLES

Déposée le 4 mars 1986 par monsieur HENRI Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES VIALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRI Etienne domicilié(e) rue des Bourgades, 84150 VIOLES. - France.

La marque DOMAINE DES VIALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIALLES est expirée depuis le 4 mars 1996.

HENRI Etienne a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA RISOULETO , AVOLLA , CLIC-ELEC CLIC-ELEC Partenaire de votre confort électrique , groWatch


Monsieur HENRI Etienne - rue des Bourgades, 84150 VIOLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vins d'appelation d'origine.